Assurance association : zoom sur la responsabilité civile
L’assurance association est désormais une obligation légale pour souscrire à une assurance de responsabilité civile. Il s’agit d’une mesure imposée en vue de répondre à d’éventuels préjudices qui peuvent être causés par un tiers du fait de leur activité. Si vous n’êtes dans ce cas, il faudra sans doute penser à souscrire à une assurance. En effet, il n’existe presque pas d’activité sans risques, quelle qu’elle soit. Cet article fait le point sur la responsabilité civile.
Assurance responsabilité civile association
Pour ceux qui se demandent pourquoi ils devraient souscrire à une assurance civile association, il faut savoir qu’une association se doit d’endosser les dommages causés. En effet, ces dommages concernent ceux qui sont causés par ses dirigeants, les membres, les adhérents, les bénévoles, les animateurs, les moniteurs ou encore les mineurs accueillis. Elle est surtout censée garantir l’encadrement et la sécurité des participants en cas de manifestation. De plus, à partir du moment où elle fournit des prestations ou l’on vend des produits, la responsabilité de l’association peut s’apparenter à celle d’une entreprise.
Du coup, quel que soit le cas, l’association reste dans l’obligation de faire face aux conséquences d’un dommage matériel ou corporel causé à un tiers.
Assurance association : la responsabilité civile, dans quels cas ?
Dans le cadre d’une activité associative, l’assurance responsabilité civile est à la fois obligatoire pour :
- Les centres de loisirs sans hébergement
- Les centres de vacances
- Des associations accueillant des personnes mineures ou handicapées
- Les associations sportives
- Les associations qui organisent des voyages
- Les associations qui manipulent des produits alimentaires (fabrication, distribution) : celles-ci doivent souscrire à une assurance spécifique qui englobe les risques liés à l’intoxication alimentaire.
Quels sont les besoins des associations en assurance ?
Si vous avez une association, il est important de dresser la liste de toutes les personnes que vous souhaitez assurer : les membres, les adhérents, les animateurs, les moniteurs, les stagiaires et les formateurs. C’est une étape incontournable avant de chercher un assureur.
Ensuite, il est conseillé de faire une liste des activités de votre association. Il est surtout important que l’assurance association soit la plus adaptée possible à votre activité. Il faudra que le contrat soit très spécifique pour être certain que vous serez couverts en cas de problème. Il ne faut pas surtout oublier d’inclure dans le contrat des clauses pour les évènements exceptionnels.
Quelle assurance pour vos évènements ?
Dans le cas de l’organisation d’évènement sportif ou culturel, votre association est responsable du public qu’elle reçoit et du matériel loué pour l’évènement. Elle est aussi responsable de la sécurité des lieux, du placement et du confort des spectateurs. En ce sens, souscrire à une assurance habitation est sans doute obligatoire.
